MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site www.les_pepitaz.fr est édité par :
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Nom de l'entreprise : Les Pépitaz
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Statut juridique : Entreprise individuelle
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SIRET : 94176182700018
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Siège social : 49 Route du Val de Gorbio, 06500 Menton
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Responsable de la publication : Emma Zanin
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Contact : lespepitaz@gmail.com
2. Hébergement du site
Le site www.les_pepitaz.fr est hébergé par :
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Nom de l'hébergeur : Wix
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Adresse de l'hébergeur : Wix.com Ltd., 500 Terry A Francois Blvd, San Francisco, CA 94158, USA
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Contact de l’hébergeur : support@wix.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site www.les_pepitaz.fr (textes, images, logos, créations, nom, design) est la propriété exclusive de Les Pépitaz et est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
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4. Protection des données personnelles
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6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de Les Pépitaz.
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